Nous publions ci-après de nouvelles questions écrites intéressant le secteur de l’énergie, récemment publiées (certaines sont encore sans  réponse).

Cogénération
Marc Goua, député (Socialiste, républicain et citoyen) du Maine-et-Loire, attire l’attention du « ministre du redressement productif sur la situation de la cogénération en France. Suite au débat national énergie-environnement en 1994, la France a fait le choix de l’intégration de la cogénération dans son mix énergétique. Les industriels énergie-intensifs concernés ont alors massivement investi pour développer un parc d’outils fiables, performants et écologiquement vertueux. En tant que moyen de production simultanée de chaleur et d’électricité, la cogénération est considérée comme une technologie à forte efficacité énergétique. La directive 2004/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 relative à la promotion de la cogénération sur la base de la demande de chaleur utile dans le marché intérieur de l’énergie permet la mise en œuvre de mesures de soutien direct à cette filière compatible avec le marché commun. Alors que tous les contrats d’obligation d’achat arrivent à échéance pour toutes les installations de plus de 12 MV, que l’émergence du marché de capacité de la loi NOME n’est pas prévue avant 2016 et que les industriels doivent réinvestir pour en prolonger la durée de vie, l’incertitude qui pèse sur leur équilibre économique sur le marché libre compromet l’avenir de cette filière. La filière cogénération représente une cinquantaine de sociétés et 20 000 emplois directs en France. L’arrêt des cogénérations industrielles entraînerait une augmentation des émissions de GES de 4 à 6 millions de tonnes par an, résultat contraire aux engagements de la France en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d’efficacité énergétique. Aussi, il lui demande quelles mesures d’accompagnement le Gouvernement entend mettre en œuvre afin de ne pas affecter une filière porteuse d’emplois et respectueuse de l’environnement. »

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Tarifs sociaux, précarité
Rudy Salles, député (Union des démocrates et indépendants) des Alpes-Maritimes attire l’attention du « ministre de l’économie et des finances sur les tarifs spéciaux pour la fourniture de gaz et d’électricité. Afin de permettre aux ménages les plus modestes de disposer de la fourniture d’énergie nécessaire à la satisfaction de leurs besoins élémentaires, des tarifications sociales ont été instituées, dès 2004 pour l’électricité (TPN : tarif de première nécessité), suivi en 2008 par le gaz (TSS : tarif spécial de solidarité). Concernant l’application de ces tarifs, le décret n° 2008-778 du 13 août 2008 stipule que les organismes d’assurance maladie communiquent aux fournisseurs de gaz naturel les noms, prénoms et adresses des consommateurs qui sont susceptibles de bénéficier du tarif spécial de solidarité. Sur la base de ces informations, les fournisseurs de gaz naturel informent leurs consommateurs de l’existence et de la possibilité de bénéficier d’un tarif spécial de solidarité en leur adressant une attestation à remplir et à leur renvoyer. Or les fournisseurs de gaz et électricité ne jouent pas toujours le jeu et les ménages concernés sont insuffisamment informés de la possibilité de bénéficier des tarifs sociaux de gaz naturel et d’électricité. Il lui demande de lui indiquer si le Gouvernement entend prendre des mesures pour contraindre les fournisseurs d’énergie à appliquer cette tarification spéciale. »

Serge Bardy, député (Socialiste, républicain et citoyen) du Maine-et-Loire interroge « la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les pratiques des fournisseurs de gaz en cas de retard ou de non-paiement des factures énergétiques par les usagers les plus démunis et leurs conséquences financières pour les municipalités. Dans de nombreuses villes, les centres communaux d’action sociale œuvrent pour garantir aux populations les plus démunies un accès aux services de l’eau, de l’électricité et du gaz afin d’éviter le décrochage de ces populations déjà fragilisées. En cas de non-paiement des factures de gaz, le fournisseur facture une somme forfaitaire de 115 euros au débiteur pour le retrait du compteur gaz. Il facture de nouveau cette somme par la suite pour la remise en service. Le CCAS, dans la mission d’aide sociale qui l’anime, prend généralement en charge les coûts liés à ces opérations, de façon à permettre l’accès à l’énergie nécessaire à ces familles. Cette mission de régularisation coûte donc 230 euros à la commune. Il l’interroge sur l’injonction qui pourrait être faite aux fournisseurs d’énergie afin d’informer préalablement le CCAS de la commune concernée, en vue d’éviter d’alourdir inutilement les charges que doit supporter la municipalité pour assurer la mission sociale qui lui incombe. »

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CEE
Guillaume Chevrollier, député (Union pour un Mouvement Populaire) de Mayenne, attire l’attention de « la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les inquiétudes liées à la suspension du dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE). Cette installation joue un rôle majeur dans le développement de travaux de rénovation énergétique, en soutenant financièrement particuliers et entreprises. La suspension d’une nouvelle période triennale a pour conséquence de bloquer en partie les investissements en matière d’énergie dans le secteur du bâtiment. Il lui demande si elle entend prendre rapidement position sur l’avenir du dispositif d’éco-prime CEE, qui a fait ses preuves en termes d’économies d’énergies réalisées et d’activité économique générée dans les territoires. »

Réponse
« A l’occasion de l’inauguration du salon des énergies renouvelables à Lyon le 19 février 2013, la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie a annoncé le lancement de la phase préparatoire à la troisième période des certificats d’économie d’énergie (CEE) qui doit démarrer le 1er janvier 2014. Cette troisième période affichera un objectif plus ambitieux, en ligne avec les engagements de la France en termes d’efficacité et de sobriété énergétiques, notamment dans le cadre de la directive efficacité énergétique. Elle devra aussi permettre d’améliorer le dispositif existant, notamment pour rendre le système des CEE plus efficace et plus simple. Les CEE constituent en effet un levier majeur de financement des investissements d’efficacité énergétique. La ministre a donc engagé la phase de préparation, sur la base de la concertation menée en 2012 auprès des acteurs des CEE et de la synthèse élaborée par les services du ministère qui est soumise à consultation publique jusqu’au 15 avril 20113. Ces travaux vont également être versés au débat national sur la transition énergétique. La ministre a également indiqué que sur sa proposition le Premier Ministre a saisi la Cour des Comptes pour qu’elle procède, d’ici fin avril 2013, à une évaluation de l’efficience, de l’efficacité et de la gouvernance du dispositif des CEE en vue d’en améliorer le fonctionnement. Les conclusions de l’ensemble de ces démarches et les caractéristiques précises de la troisième période seront fixées ainsi avant la fin du premier semestre 2013. Le dispositif des CEE repose sur une obligation de réalisation d’économies d’énergie imposée aux principaux vendeurs d’énergie (électricité, gaz, chaleur, froid et fioul domestique). Entre 2006 et 2013, ce dispositif a permis, grâce aux opérations auxquelles il a contribué, des économies équivalentes à près de 400 TWh, soit environ 80 % d’une année de consommation électrique en France. »

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TVA bois
Jean-Louis Christ, député (Union pour un Mouvement Populaire) du Haut-Rhin appelle l’attention du « ministre de l’économie et des finances sur la disposition qui prévoit de faire passer le taux de TVA qui s’applique au bois-énergie de 7 % à 10 % en 2014. Si le projet de loi devait être adopté tel quel, le bois-énergie serait deux fois plus taxé que le gaz à cette échéance. Le paradoxe serait donc de fiscaliser davantage cette énergie verte que le gaz, énergie fossile. À l’heure de l’envol du prix des énergies, où le budget chauffage pèse de plus en plus lourd sur le pouvoir d’achat de nos concitoyens, le bois-énergie demeure une ressource plus accessible pour les ménages fragiles, notamment dans les zones rurales. Il pourrait, à ce titre, être regardé comme un produit de première nécessité et bénéficier d’un taux réduit de TVA. Il lui demande si le Gouvernement n’entend pas réviser le projet de loi considéré, s’agissant de la taxation du bois-énergie, afin d’assurer réellement le développement de cette énergie renouvelable, socialement accessible. »

Réponse
« Les opérations portant sur le bois de chauffage, les produits de la sylviculture agglomérée ou les déchets de bois destinés au chauffage sont soumises au taux réduit de 7 % de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur le fondement de l’article 3° bis de l’article 278 bis du code général des impôts (CGI). A compter du 1er janvier 2014, la structure des taux de TVA sera réaménagée conformément à l’article 68 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012, portant le taux normal de TVA de 19,6 % à 20 %, le taux intermédiaire de 7 % à 10 % et abaissant le taux réduit de 5,5 % à 5 %. Par suite, le taux de TVA applicable aux opérations portant sur ces produits sera porté à 10 %. Toutefois, la livraison par réseau d’énergie calorifique produite au moins à 50 % à partir de la biomasse (dont le bois), de la géothermie, des déchets et d’énergie de récupération bénéficie du taux réduit de 5,5 % de la TVA sur le fondement du B de l’article 278-0 bis du CGI, qui sera abaissé d’un demi ppoint à compter du 1er janvier 2014. Il est rappelé que la plupart des autres sources d’énergie ne bénéficient pas d’une fiscalité aussi favorable que la filière bois-énergie en matière de TVA. En effet, la chaleur produite à partir d’hydrocarbures (pétrole et gaz), d’électricité, et même l’énergie provenant de sources d’énergie renouvelable actuellement soumise au taux normal de 19,6 % sera taxée au taux de 20 % à compter du 1er janvier 2014. Ces éléments montrent que le Gouvernement préserve la situation préférentielle de la filière bois-énergie, en raison de son intérêt économique et écologique. Toute évolution du taux de TVA applicable au bois de chauffage doit être resituée au sein de la réflexion globale en cours sur la restructuration des taux de TVA, dans le cadre des travaux animés par Christian ECKERT et Thomas THEVENOUD. Quelles que soient les évolutions proposées, le rendement global de la restructuration des taux doit être maintenu au niveau prévu par le Gouvernement, pour le financement du crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE). »

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Facé
David Habib, député (Socialiste, républicain et citoyen) des Pyrénées-Atlantiques attire l’attention de « la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les problèmes posés par la nouvelle procédure administrative d’attribution des aides mises en place suite à la transformation en 2011 du FACE (Fonds d’amortissement des charges d’électrification) en compte d’application spéciale (CAS). Les syndicats départementaux d’électrification rurale estiment que cette procédure est totalement incompatible avec l’efficacité des syndicats maîtres d’ouvrages, nuisant aux investissements nécessaires et mettant en péril l’activité du tissu économique des entreprises locales. De plus, la modification unilatérale de la durée de vie de certains ouvrages par le concessionnaire ERDF diminue le droit des concédants que sont les communes. Par ailleurs, l’application de l’article L. 1111-10 du code général des collectivités territoriales du 16 décembre 2010 impose aux collectivités une participation minimale de 20 % des financements publics, mettant en difficulté l’équilibre du budget des communes. Aussi, il lui demande quelles mesures elle compte prendre pour remédier à cette situation et si, comme cela est souhaitable, le Gouvernement envisage de créer une agence nationale de péréquation des réseaux de distributions ayant le statut d’établissement public administratif de l’État en lieu et place du CAS-FACE. »

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Durée d’allongement des ouvrages
Thierry Benoit, député (Union des démocrates et indépendants) d’Ille-et-Vilaine attire l’attention de « la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les décisions prises unilatéralement par la société ERDF d’allonger les durées d’amortissement de certains ouvrages électriques. En effet, il apparaît qu’ERDF ait choisi en 2011, de prolonger de 10 ans les durées d’amortissement des ouvrages basse tension de typologie torsadée sans concerter ses partenaires que sont les syndicats départementaux d’énergie, ni même la fédération nationale des collectivités concédantes et régies. Cette décision devrait avoir un impact négatif sur les patrimoines comptables des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité, d’autant plus que la société ERDF prévoit d’étendre cette prolongation à d’autres ouvrages. Il souhaiterait savoir ce que compte faire le ministère pour concilier les attentes des distributeurs d’électricité avec les décisions prises par la société ERDF. »

Une question similaire a été posée par Jean-René Marsac, député (Socialiste, républicain et citoyen) d’Ille-et-Vilaine. ainsi que par Martine Lignières-Cassou, députée (Socialiste, républicain et citoyen) des Pyrénées-Atlantiques.

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Nucléaire
Hervé Gaymard, député (Union pour un Mouvement Populaire) de Savoie appelle l’attention de « la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur la filière nucléaire française. Alors que le débat national sur la transition énergétique vient tout juste de débuter, et sans préjuger du résultat de ces échanges, il souhaiterait que le Gouvernement puisse le rassurer quant à l’avenir de la filière nucléaire, et s’engager résolument vers les énergies d’avenir. Considérant que le nucléaire, bien qu’il doive être étroitement surveillé et contrôlé, présente d’importants avantages, tant en matière de production de gaz à effet de serre, que sur le prix de revient de l’électricité produite, Considérant que ce secteur représente un des fleurons de l’industrie française et doit être préservé et modernisé, il souhaiterait que le Gouvernement puisse lancer une politique de soutien à la recherche et développement dans le nucléaire, en même temps que dans les énergies renouvelables, tout en poursuivant et accentuant parallèlement l’effort en faveur des économies d’énergie. »

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Solaire
Nicolas Dupont-Aignan, député (non inscrit) de l’Essonne appelle « une nouvelle fois » l’attention du « ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, sur l’interprétation arbitraire que fait l’administration fiscale des revenus des contribuables ayant réalisé des investissements productifs dans les départements et territoires d’outre-mer. Depuis 2003, les pouvoirs publics ont encouragé la réalisation d’investissements massifs et coûteux dans les DOM-TOM, pour développer le secteur des énergies renouvelables (dispositif Girardin industriel-panneaux photovoltaïques). Les retards à conclure des conventions de raccordement et à les réaliser effectivement ont abouti à un décalage important entre la livraison des panneaux dans les DOM-TOM, leur installation et le raccordement à ERDF. Bien que parfaitement connue des pouvoirs publics, cette situation a servi de prétexte à l’administration fiscale pour engager une campagne de contrôles et de redressements fiscaux des souscripteurs des investissements Girardin. Ainsi, un certain nombre de contribuables ayant souscrit des produits de défiscalisation Girardin auprès d’opérateurs tels que Erivam, Sun Gest, Nordy Gest, Gest Dom, Lynx…, ont fait l’objet de redressements au motif que les sociétés en participation (SEP), dont ils avaient acquis des parts, n’avaient pas rempli intégralement leur mission, les panneaux livrés aux exploitants n’ayant pas été raccordés au réseau d’électricité dans les délais impartis. Se fondant sur une jurisprudence du Conseil d’État du 10 juillet 2007 (arrêt Natheaux et Bayard) l’administration fiscale conclut que l’investisseur ne peut bénéficier de l’avantage fiscal qu’à condition d’une exploitation effective des installations photovoltaïques dans l’année d’investissement. Or il s’agit là d’une interprétation restrictive de l’article 199 undecies B du code général des impôts qui précise bien que, lorsque l’investissement est réalisé par une société ayant pour objet exclusif l’acquisition d’investissements productifs en vue de la location au profit d’une entreprise située dans les DOM-TOM, la réduction d’impôt est maintenue sans tenir compte de l’exploitation des produits par l’entreprise à laquelle ils sont concédés. C’est pourquoi il lui demande de donner des instructions précises à l’administration fiscale pour que les contribuables concernés ne soient pas injustement pénalisés par une lecture contestable qui, non seulement contrevient à l’esprit du législateur, mais surtout s’apparente à une tromperie de la part de l’État. »

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Panne d’électricité à Créteil
Sylvain Berrios, député (Union pour un Mouvement Populaire) du Val-de-Marne, attire l’attention de « la ministre des affaires sociales et de la santé sur la panne d’électricité survenue le 5 mars 2013 sur les communes de Charenton-le-Pont, Bonneuil-sur-Marne, Maisons-Alfort, Alfortville, Créteil, Saint-Maur-des-Fossés, et plus particulièrement sur le centre hospitalier intercommunal de Créteil. Près de soixante mille abonnés d’ERDF ont été privés d’électricité mardi après-midi entre 17 heures et 17 heures 50. Un incident sur un poste source de réseau de transport d’électricité a provoqué une perte d’alimentation. Suite à cet incident, l’hôpital est resté dix heures dans l’obscurité. Les matériels de remplacement n’ont pu fonctionner. L’ensemble du personnel soignant, paramédical et administratif s’est mobilisé avec des lampes torches pour s’occuper des 280 patients angoissés. Les personnels ont fait preuve d’un grand professionnalisme face à cette situation. Ainsi, dans la nuit de mardi à mercredi, l’hôpital intercommunal de Créteil n’a pris aucune urgence ni aucun transfert d’autres établissements hospitaliers. Au total, 34 malades dont 15 enfants qui avaient besoin de soins nécessitant l’électricité ont été conduits dans d’autres hôpitaux de la région. Grâce à une excellente coopération des hôpitaux, la cellule de crise mise en place aura permis qu’aucun incident ne soit à déplorer. De ce fait, il lui demande la réalisation d’une enquête pour connaître les dysfonctionnements des matériels de remplacement et quels moyens compte mettre en œuvre le ministère pour assurer un meilleur soutien aux équipes de personnels pour faire face à ce type de situation exceptionnelle afin d’assurer la sécurité des patients et d’éviter tout incident. »