L’Ademe a annoncé le lancement du troisième appel à projets biomasse chaleur industrie agriculture et tertiaire (BCIAT). Il « a pour objectif de soutenir financièrement les projets mettant en œuvre des installations assurant une production énergétique annuelle supérieure à 1000 tep (tonnes équivalent pétrole) à partir de biomasse ». Le détail de l’appel à projets est téléchargeable sur le site de l’Ademe.
Les résultats du deuxième appel d’offres seront rendus publics le 2 octobre prochain.

L’objectif indicatif de production énergétique « a été relevé et est fixé à 175.000 tonnes équivalent pétrole ». En 2009, l’objectif était de 150.000. Il sera également possible de présenter des projets de combustion directe de sous-produits animaux et de leurs dérivés « sous réserve du respect de la réglementation sanitaire en vigueur », ce qui élargit « la cible des entrepreneurs concernés », indique l’Ademe. En revanche, « fin de renforcer la performance environnementale de ces projets, les seuils limites d’émissions de poussières ont été abaissés pour les zones «sensibles» (zones de dépassement de la valeur limite journalière ou annuelle en particules
et zones concernées par un plan de protection de l’atmosphère) ».

La liste des heureux gagnants sera connue en juillet 2011, pour une mise en service des installations au plus tard en août 2013, en se référant au calendrier suivant:
– 1er février 2011 : date limite d’envoi des plans d’approvisionnement aux préfectures et date limite d’envoi des dossiers de candidature complets à l’ADEME;
– 31 mars 2011 : date limite d’envoi par les préfectures de l’avis sur le plan d’approvisionnement;
15 avril 2011 : date limite d’envoi de la copie de l’avis du préfet de région par le candidat à l’ADEME;
– Mai 2011 : sélection des projets par un comité national;
– Juillet 2011 : présentation des résultats et engagement des contrats avec les partenaires retenus;
– 1er août 2013 : date limite de mise en service des installations;
– 1er février 2014 : date limite du déclenchement du comptage de la chaleur.

A savoir
Issu du Grenelle de l’environnement et lancé en novembre 2008, le fonds chaleur soutient des « projets concernant les installations biomasse de grande taille (production de chaleur biomasse annuelle supérieure à 1 000 tep/an) dans les secteurs industriel, agricole et tertiaire sont gérés dans le cadre d’un appel à projets national. Le premier appel à projets, lancé fin 2008, a permis de soutenir 28 opérations pour une production énergétique totale de 140.500 tep (cf. notre actu du 19 octobre 2009). Les résultats du 2ème appel à projets, lancé en octobre 2009, seront connus le 2 octobre 2010″.

Illustration: carte des projets retenus dans le cadre du deuxième appel d’offres.