Le Tribunal administratif de Lyon vient de donner un sacré coup de pouce aux opposants à l’énergie éolienne. « En annulant le permis de construire d’un parc éolien, écrit le Journal de l’environnement, le tribunal de Lyon vient de réaliser une première: mettre fin à un projet pour des considérations esthétiques ».
Le jugement date du 4 novembre. Il concerne un projet de « parc éolien composé de 8 éoliennes de 126 mètres et d’une puissance de 1,5 mégawatt (MW) ». Ces éoliennes auraient dû être implantées « sur une ligne de crête à proximité des communes de Prémillieu, Virieu-le-Grand, Armix et Thezillieu (Ain) ». Ce projet, promu par Erelis Enel, avait été autorisé en 2006 par un arrêté préfectoral. « La commune de Thezillieu avait alors engagé une action en justice ».
Le tribunal administratif de Lyon a annulé le permis de construire, mettant notamment en cause « l’étude d’impact, qui avait proposé un projet à impact moindre sur le paysage: 6 éoliennes de 2 MW ». Mais, dans son jugement, le tribunal va plus loin, comme l’indique Carl Enckell, avocat de la commune de Thezillieu, associé du cabinet Adamas, cité par le Journal de l’environnement: « C’est l’emplacement même du parc qui est mis en cause. Le juge reconnaît que le site n’est pas classé, mais qu’il n’en est pas moins remarquable. Ce ne sont pas seulement des arguments juridiques, mais aussi esthétiques ».
Surtout, il a inversé la charge de la preuve. Selon Arnaud Gossement, porte-parole de France nature environnement (FNE). « un des motifs d’annulation «relève de l’inversion de la charge de la preuve [notion adoptée dans le projet de loi Grenelle I]. Le porteur de projet n’a pas prouvé qu’il pouvait envisager de meilleure solution pour l’environnement. Ici, ce principe s’applique à une mesure ‘grenello-compatible’» ».
En outre, « l’annulation d’un permis de construire est plutôt rare (…). Et en pleine crise des éoliennes, cela commence à faire beaucoup… »
Si Erelis Enel a possibilité de faire appel de ce jugement, nul doute que celui-ci fera couler beaucoup d’encore.
A la bourse de Paris, le secteur continue de souffrir de la désaffection des investisseurs. Theolia a plongé de 17,22%, ce vendredi 21 octobre tandis que Vergnet chutait de 5,37%.
