Bercy vient de publier le cahier des charges de l’appel à projets éco-industries pour 2010. Cet deuxième* « appel à projet s’adresse en priorité aux entreprises qui conçoivent et développent des produits, des procédés et des services innovants favorables à l’environnement », indique le ministère de l’économie et de l’industrie, en soulignant qu’une « attention particulière sera accordée aux PME ».
Cet appel à projets est ouvert depuis le 4 décembre.
Les porteurs de projets sont invités à envoyer leurs dossiers à l’adresse électronique suivante : aap.ecoindustries@finances.gouv.fr
Cet appel à projets concerne les « projets de développement expérimental et d’innovation collaboratifs élaborés par un consortium d’entreprises, de centres de recherche et de laboratoires publics (les consortiums devront comporter au moins un laboratoire et deux entreprises, les dépenses effectuées par un seul partenaire ne devant pas dépasser plus de 70 % de l’assiette totale du projet) et les projets de développement expérimental et d’innovation individuels présentés par une PME ou une entreprise de moins de 2 000 salariés ».
Cliquez ici pour télécharger le cahier des charges.
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* En 2009, un premier appel à projet éco industries a permis de retenir 35 projets répartis entre le ministère de l’Economie, de l’Iindustrie et de l’emploi, l’Ademe et Oseo. De même, l’ANR a sélectionné 16 projets pour l’AAP écotechnologies.
