Huit nouvelles autorisations de production ont été publiées au Journal officiel du 16 janvier: 6 parcs éoliens pour une capacité de production de 65 mégawatts et 2 centrales photovoltaïques pour une capacité de production de 24 mégawatts crête.
Eolien : 6 autorisations de production
> Par arrêté du 19 octobre 2009, la SAS parc éolien Montafilant (46D, rue Louis-Kerautret-Botmel, 35000 Rennes) est autorisée à exploiter le parc éolien, d’une capacité de production de 10 MW, localisé lieudit Montafilant, à Sion-les-Mines (Loire-Atlantique).
> Par arrêté du 12 novembre 2009, la SNC Eoliennes Ger (ZI portuaire, avenue Marcel-Liabastre, 14600 Honfleur) est autorisée à exploiter un parc éolien, d’une capacité de production de 8,20 MW, localisé lieudit Le Télégraphe, à Ger (Manche).
> Par arrêté du 27 octobre 2009, la SARL centrale éolienne La Croix de Cuitot (domaine de Patau, 34420 Villeneuve-lès-Béziers) est autorisée à exploiter une centrale éolienne, d’une capacité de production de 10,50 MW, localisée lieudit Les Champs Parents, sur les territoires des communes de La Chaussée-sur-Marne et de Dampierre-sur-Moivre (département de la Marne).
> Par deux arrêtés en date du 19 octobre 2009, la SARL CEPE de Langres Sud (330, rue du Mourelet, ZI de Courtine, 84000 Avignon) est autorisée à exploiter:
– la centrale éolienne de Langres Sud, d’une capacité de production de 12 MW, localisée lieudit Les Charmes de Vaillant, sur le territoire des communes de Vesvres-sous-Chalancey, Aujeurres et Vaillant,
– la centrale éolienne de Langres Sud, d’une capacité de production de 12 MW, localisée lieudit Les Essarts, dans la commune du Val-d’Esnoms (département de la Haute-Marne).
> Par arrêté du 19 octobre 2009, la SAS Energie des Vallottes (60 ter, rue de Bellevue, 92100 Boulogne-Billancourt) est autorisée à exploiter le parc éolien des Vallottes, d’une capacité de production de 12 MW, localisé lieudit Halbute, parcelle ZD 14, à Bovée-sur-Barboure (Meuse).
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Centrales photovoltaïques : 2 autorisations de production
> Par arrêté du 19 octobre 2009, OMEXOM Energies renouvelables (266, rue de la Garriguette, 34130 Saint-Aunès) est autorisée à exploiter la centrale photovoltaïque de la Garrigue, d’une capacité de production de 12 MWc, localisée lieudit Le Trou des Camisards, à Estézargues (Gard).
> Par arrêté du 19 octobre 2009, la SARL SolaireParcMLG1 (52, rue de la Victoire, 75009 Paris) est autorisée à exploiter un parc photovoltaïque, d’une capacité de production de 12 MWc, localisé lieudit La Choque, à Chalmoux (Saône-et-Loire)
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Nucléaire : homologation d’une décision de l’ASN
> Par arrêté du 23 octobre 2009, la décision no 2009-DC-0150 du 16 juillet 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire définissant les critères techniques sur lesquels repose la prolongation de la durée d’utilisation des sources radioactives scellées accordée au titre de l’article R. 1333-52 du code de la santé publique est homologuée.
