Journal Officiel de ces derniers jours
Journal officiel du 11 janvier 2014 Nomination Par arrêté du ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et de la ministre de l’enseignement supérieur et de...
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Jo: Matignon, RNF, Geopetrol et rectificatif
Journal officiel du 5 janvier 2014 Matignon Par arrêté du 4 janvier 2014, Amélie Coantic est nommée conseillère technique (environnement) au cabinet du Premier ministre à compter...
JO: Bercy, Cler, Uncpie, simplification, réforme fiscale
Au Journal officiel du 3 janvier de l’an de grâce 2014, le lecteur est prié de lire… Avec respect, la loi n° 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à...
JO: Sorégies, La Réole et la Légion
A l’heure où s’entrechoquèrent les coupes, le Journal officiel délivra ses voeux, sous la forme d’une promo et de TRV. TRV ELD L’arrêté du 26 décembre...
