CC/QPC pour les installations de cogénération
Nous reproduisons, ci-après, le communiqué de presse du Conseil constitutionnel concernant la QPC posée par la société Roquette Frères : « Le Conseil constitutionnel a été saisi...
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Journal Officiel des deux derniers jours
Journal Officiel du 18 juillet 2014 Deux autorisations d’exploiter une installation de cogénération ont été publiées au JO d’aujourd’hui : – en date du 23...
Actes du congrès de la FNCCR
C’est le livre à emporter sur la plage: les actes du congrès 2013 de la FNCCR ont été publiés (photo), avec la retranscription d’une vingtaine de tables-rondes. Mais...
AODE: renouvellement des instances
Nous publions ci-après les résultats des élections dans les syndicats intercommunaux membres de la FNCCR. Cette actu sera mise à jour régulièrement. – Charles de la...
JO: session de rattrapage 3/3
Journal Officiel du 10 juillet 2014 Deux autorisations de fourniture de gaz naturel ont été publiées au Journal Officiel d’aujourd’hui : L’ arrêté du 1er...
