J.O de la Toussaint
Journal Officiel du 1er novembre 2015 Electricité Nous publions l’arrêté du 30 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d’achat de...
Journal Officiel du 1er novembre 2015 Electricité Nous publions l’arrêté du 30 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d’achat de...
Journal Officiel du 30 octobre 2015 Electricité Le décret n° 2015-1369 en date du 28 octobre 2015 porte simplification des procédures d’établissement de certains ouvrages...
Journal officiel du 17 octobre 2015 Certificats d’économie d’énergie Par arrêté du 6 octobre 2015, le programme « Watty à l’école » a été validé dans le cadre...
Journal Officiel du 16 octobre 2015 CRE Nous publions la délibération de la CRE (datée du 7 octobre 2015) portant modification de la décision du 7 août 2009 fixant la date...
Journal Officiel du 14 octobre 2015 Biogaz Par arrêté (daté du 1er octobre 2015), la société Engie Biogaz, dont le siège social est situé 1, place des Degrés, 92800 Puteaux, est...
L’application Terza, lancée par la FNCCR, facilite la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (Zaer) par les communes. Cet outil pédagogique mis à...
Gestionnaire du groupement d’achat d’électricité pour les deux tiers des communes de Savoie, j’ai pu constater l’impact de la crise énergétique sur les finances locales. Ce...
Je pilote le service « transition énergétique » de Territoire d’énergie Indre-et-Loire (TE37), dont l’objectif est de proposer aux collectivités une aide et une expertise dans un...
À la demande de la FNCCR, l’État a décidé de prolonger la période l’éligibilité des collectivités au sous-programme Lum’ACTE jusqu’en 2024. Avec déjà 141 territoires...
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