A l’issue de la conférence des présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale, l’ordre du jour du Sénat concernant la discussion du Grenelle 2 s’établit comme suit.
Mardi 15 septembre (après midi et éventuellement le soir): discussion générale en séance publique.
Toujours mardi 15 (selon l’avancement des travaux, soit à partir de 14 h 30 et le soir) puis mercredi 16, jeudi 17 et vendredi 18 septembre: discussion des articles.
L’examen des articles reprendra ensuite le lundi 28 septembre.
En ce qui concerne les travaux en commission, les amendements au titre I (bâtiment et urbanisme), qui devaient être déposés avant 11 heures ce 10 septembre, seront examinés le mardi 15 à l’issue de la suspension de séance le soir, et le mercredi 16 septembre à 9 heures. Pour les titres II et suivants, la date limite de dépôt des amendements est fixée au jeudi 17 septembre à 11 heures. La commission se réunira pour examiner ces amendements le mardi 22 septembre à 14 heures 30, et éventuellement le soir ainsi que le mercredi 23 à 9 heures.
