Le Sénat a décidé de plancher sur la future taxe carbone. Il vient en effet de décider de créer, au sein de la Commission des finances, un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale. ce groupe de travail a « notamment vocation à examiner l’opportunité de créer une «taxe carbone» et à étudier le fonctionnement et l’encadrement du marché d’échanges de quotas d’émissions de CO2 ».
Ce groupe de travail est composé de Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin), qui en assurera la présidence, Nicole Bricq (SOC, Seine-et-Marne), Eric Doligé (UMP, Loiret), Thierry Foucaud (CRC-SPG, Seine-Maritime), Christian Gaudin (UC, Maine-et-Loire), Charles Guené (UMP, Haute-Marne), Pierre Jarlier (ratt. UMP, Cantal), Gérard Miquel (SOC, Lot), Aymeri de Montesquiou (RDSE, Gers) et Michel Sergent (SOC, Pas-de-Calais).
La commission des finances est présidée par Jean Arthuis (UC, Mayenne).
Rappel: Le Président de la République a récemment annoncé la suppression en 2010 de la taxe professionnelle, évoquant une compensation par une future taxe carbone.
